Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

Distri-Pellets SRL
Rue de Furnaux 46
5640 Mettet
Belgique
TVA : BE0795.235.989
EMAIL: contact@distripellets.com
TÉL:+32 497675698

Distri-Pellets SRL exerce une activité de vente de bois de chauffage, pellets et produits liés au chauffage au bois.

2. Responsable de la publication

Le responsable de la publication du site est Distri-Pellets SRL.

3. Activité du site

Le site permet notamment aux utilisateurs de consulter et de commander des produits tels que :

pellets et granulés de bois ;
bois de chauffage ;
bois densifié ;
produits et accessoires destinés au chauffage au bois.

Les informations, descriptions, photographies et prix présentés sur le site sont communiqués à titre commercial et peuvent être modifiés en fonction de l’évolution des produits et de leur disponibilité.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, images, logos, graphismes, icônes, vidéos, éléments de présentation et contenus éditoriaux, sont protégés par les dispositions légales relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable et écrite de Distri-Pellets SRL, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site est interdite.

Toute utilisation non autorisée des contenus du site pourra faire l’objet de poursuites conformément à la législation applicable.

5. Responsabilité

Distri-Pellets SRL s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises et actualisées que possible.

Toutefois, Distri-Pellets SRL ne peut garantir que l’ensemble des informations publiées sur le site soit exempt d’erreurs, d’omissions ou de mises à jour nécessaires.

Distri-Pellets SRL ne peut être tenue responsable des dommages résultant notamment d’une interruption temporaire du site, d’un problème technique, d’une indisponibilité du réseau ou d’une utilisation inappropriée du site par l’utilisateur.

Les informations présentes sur le site ne remplacent pas les instructions ou recommandations spécifiques éventuellement fournies avec les produits.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet externes.

Distri-Pellets SRL n’exerce aucun contrôle sur le contenu ou les pratiques de ces sites tiers et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données.

7. Données personnelles

Dans le cadre de son activité, Distri-Pellets SRL peut être amenée à collecter et traiter certaines données personnelles nécessaires notamment au traitement des commandes, à la livraison et à la communication avec les clients.

Le traitement de ces données est effectué conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Pour connaître les données collectées, les finalités du traitement, les durées de conservation et les droits des personnes concernées, l’utilisateur peut consulter la Politique de confidentialité disponible sur le site.

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et technologies similaires afin d’assurer son bon fonctionnement, d’améliorer l’expérience utilisateur et, lorsque cela est applicable, de mesurer l’audience du site.

Lorsque la réglementation l’exige, le consentement de l’utilisateur est recueilli avant l’utilisation des cookies qui ne sont pas strictement nécessaires au fonctionnement du site.

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9. Commandes et conditions de vente

Toute commande effectuée sur le site est soumise aux Conditions Générales de Vente (CGV) de Distri-Pellets SRL.

Avant de passer commande, le client est invité à prendre connaissance des CGV ainsi que des informations relatives à la livraison, au paiement, aux retours et aux remboursements.

10. Droit applicable

Les présentes Mentions légales sont soumises au droit belge, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.

En cas de litige, les parties sont invitées à rechercher prioritairement une solution amiable.

11. Contact

Pour toute question concernant le site, les produits ou une commande, le client peut contacter Distri-Pellets SRL via les coordonnées de contact indiquées sur le site.